Mémento des flottes et des mobilités 2025
Alors que la fiscalité et la réglementation des flottes automobiles n’ont jamais connu une évolution aussi rapide et profonde que ces derniers mois, cette 18ème édition du Mémento des Flottes et des Mobilités de l’Arval Mobility Observatory a pour objectif de vous fournir une analyse détaillée et de vous guider dans l’application des nouvelles mesures, désormais en vigueur.
Mise en place d’une taxe incitative au verdissement, certificats d’économie d’énergie ou encore réforme des avantages en nature… 2025 marque un tournant majeur dans la gestion des parcs automobiles d’entreprise. Si ces évolutions rendent le paysage fiscal et réglementaire plus complexe, elles témoignent également d’un changement de paradigme vers une mobilité plus verte et durable, lui-même soutenu par un contexte géopolitique mondial tendu et la volonté d’agir durablement contre le changement climatique. Tout cela amène donc le législateur à durcir – encore davantage - les règles du jeu, et ce n’est pas terminé puisqu’une proposition de loi en attente à l’Assemblée nationale pourrait encore affiner le dispositif du verdissement des flottes, instauré par la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) de 2019.
Dans ce contexte, l’instabilité réglementaire, fréquemment soulignée par les experts du secteur, représente un véritable défi pour les responsables de parcs automobiles, qui ont besoin de visibilité pour planifier sereinement leurs renouvellements de véhicules. C’est dans cette optique que le Mémento des Flottes et des Mobilités a été conçu, avec l’appui des experts fiscaux et sociaux du cabinet Peren Avocats. Ce guide constitue un outil précieux pour vous fournir des réponses claires à vos questions et vous aider à naviguer dans les méandres de la réglementation actuelle. Les nombreux Points de repères et Cas pratiques vous permettront d’appréhender concrètement l’application des nouvelles mesures, tout en vous préparant aux évolutions anticipées pour 2026.
Dans les premiers chapitres, vous trouverez un état des lieux exhaustif des dispositifs fiscaux en vigueur. Le troisième chapitre se concentre sur la révision des règles liées à l’usage des véhicules par les collaborateurs, une question d’actualité notamment avec la réforme des avantages en nature qui soutient l’électrification des flottes et la production européenne de véhicules électriques. Enfin, le quatrième chapitre propose un bilan complet des obligations découlant de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) et de la Loi Climat & Résilience.
Plus que jamais, dans cet environnement en constante évolution, l’ambition de l’Arval Mobility Observatory est de vous accompagner dans vos réflexions et vos démarches concernant la gestion de vos parcs automobiles, ainsi que la mobilité domicile-travail de vos collaborateurs. Les transformations internes au sein des entreprises, liées notamment aux nouvelles formes de travail, redéfinissent les besoins en mobilité et représentent un véritable défi pour les décideurs.
Nous vous encourageons également à consulter régulièrement le site de l’Arval Mobility Observatory et à vous abonner à notre newsletter mensuelle pour vous tenir informé des évolutions du marché, des changements fiscaux et réglementaires, ainsi que sur les grandes tendances en matière de gestion de flotte automobile et de mobilité.
