Arval Mobility Observatory Newsroom

Alors que la fiscalité et la réglementation des flottes automobiles n’ont jamais connu une évolution aussi rapide et profonde que ces derniers mois, l’Arval Mobility Observatory prend la parole à l’occasion de la publication du Memento fiscal et du Baromètre 2025 des Flottes et de la Mobilité.

Cette 18ème édition du Mémento des Flottes et des Mobilités de l’Arval Mobility Observatory a pour objectif de vous fournir une analyse détaillée et de vous guider dans l’application des nouvelles mesures, désormais en vigueur.
Mise en place d’une taxe incitative au verdissement, certificats d’économie d’énergie ou encore réforme des avantages en nature… 2025 marque un tournant majeur dans la gestion des parcs automobiles d’entreprise.

Prenant de court le monde de l’automobile BtoB en février dernier, la taxe annuelle incitative (ou TAI) pour le verdissement des flottes de plus de 100 véhicules est entrée en vigueur au 1er mars 2025. Quelles sont les entreprises concernées ? Comment calculer la taille de la flotte et la taxe elle-même ? Quand et comment déclarer ? Les quotas de verdissement initiaux sont-ils toujours de vigueur ? Nous avons recensé et répondu, avec l’aide du cabinet d’avocats conseil Peren, aux 15 questions les plus fréquemment posées, pour vous accompagner dans la compréhension de cette nouvelle mesure.

Les règles sur le calcul des avantages en nature (AEN) liés aux véhicules de fonction ont été profondément modifiées par l’arrêté du 25 février 2025. Les véhicules thermiques comme 100 % électriques sont concernés, avec une rétroactivité au 1er février 2025. Toutefois, comme pour chaque nouvelle réglementation, l’application pose des questions au sein des entreprises. Nous avons recensé ci-dessous les 10 questions les plus fréquemment posées sur cette réforme afin d’y apporter des éléments de réponse. Décryptage…

L’Arval Mobility Observatory France dévoile les résultats du Baromètre des Flottes et de la Mobilité 2025, réalisé avec l’institut Ipsos. Cette enquête a été menée dans 30 pays au total, auprès de 8 061 entreprises, dont 300 en France.

Dans un contexte économique qui reste soumis à des incertitudes internationales, des contraintes réglementaires et fiscales accrues, ce baromètre confirme les engagements des gestionnaires de parcs automobiles en termes de transition énergétique et de mobilités pour leurs collaborateurs.

Loin d’être nouveau en France et en Europe, le dispositif des Certificats d’Économie d’Énergie (ou CEE) n’est pas sans poser des questions depuis son entrée en vigueur en remplacement du bonus écologique pour les flottes automobiles. Et pour cause, nombreuses sont les entreprises du secteur à le découvrir. Décryptage du fonctionnement des CEE pour les véhicules 100 % électriques ou rétrofités.

(MAJ le 13/03/2025)
Les règles sur le calcul des avantages en nature liés aux véhicules de fonction ont été profondément modifiées par l'arrêté du 25 février 2025, publié au Journal Officiel du 27 février. Les véhicules thermiques comme les 100 % électriques sont concernés avec une rétroactivité au 1èr février 2025.

La loi de Finances pour 2025 a été publiée au JO du 15 février. Les mesures fiscales concernant les flottes automobiles sont donc en vigueur. Deux constats se dégagent : les véhicules jugés polluants sont taxés toujours plus lourdement (que ce soit à l’acquisition ou en rythme de croisière) et la transition vers les véhicules jugés vertueux ne bénéficie plus du même soutien financier qu’auparavant (avec notamment la suppression de dispositif de la prime à la conversion et la diminution significative du bonus écologique).

Sur un marché entreprises qui a replongé dans le rouge en 2024, Renault garde le contrôle de la course devant Peugeot et Citroën. Signe de la fragilité du secteur et de l’attentisme des décideurs, onze marques seulement progressent tandis que 14 voient leurs immatriculations reculer. Côté constructeurs chinois, sept marques convoitent le marché entreprise en France sur 2024. Leurs performances restent très limitées mais leurs marges de progression pourraient être importantes car certaines se diversifient dans les hybrides.